menu
Municipalité
Equipe municipale
Conseils municipaux
Commissions communales
Publications
Services administratifs
Urbanisme
Services de l'intercommunalité
Etat civil/Recensement militaire
Quotidien
Guide des démarches
Informations utiles
L'Agence Postale Communale
Salles à louer
La bibliothèque municipale
Solidarité
Annuaire de la santé
Les cultes
Cimetière
Jebsa Marik - Marché
Géolocalisation
Plan/Accès
Liens
Loisirs
Annuaire des associations
Economie
Annuaire des professionnels
Education
Petite enfance
Ecoles
Périscolaire
Tourisme
Annuaire touristique
Le tourisme
Entre nous
Galeries de photos
Application IntraMuros
Contacts
Conseil Municipal Septembre 2022
Accueil
/
Municipalité
/
Conseils municipaux
/
Conseil Municipal Septembre 2022
15/09/2022
Pièces jointes
file_download
JEBSHEIM CM 22.09.15. PV SEPTEMBRE 2022.PDF (PDF - 6.29Mo)
×
×
Formulaire de contact
Formulaire de contact
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Objet de la demande
*
Ce champ est obligatoire
Joindre un fichier
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande . Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : contact@jebsheim.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : Mairie, 1 place St martin - 68320 JEBSHEIM
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.