Commune de JEBSHEIM
  • home
  • Municipalité
    Equipe municipale Conseils municipaux Commissions communales Publications Services administratifs Urbanisme Services de l'intercommunalité Etat civil / Recensement citoyen
  • Quotidien
    Guide des démarches Informations utiles Agence Postale Communale Salles à louer Bibliothèque municipale Solidarité Annuaire de la santé Cultes Cimetière Jebsa Marik - Marché Géolocalisation Plan/Accès Liens
  • Loisirs
    Annuaire des associations
  • Economie
    Annuaire des professionnels
  • Education
    Petite enfance Ecoles Périscolaire
  • Tourisme
    Annuaire touristique Infos tourisme
  • Entre nous
    Galeries de photos Application IntraMuros Contacts

Guide des démarches

Accueil / Quotidien / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Travail - Formation  > Représentation du personnel dans l'entreprise

Représentation du personnel dans l'entreprise

Vérifié le 30 Jun 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

Questions ? Réponses !

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?
  • En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?
  • Quels sont les moyens d'action du CSE ?
  • Qu'est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?
  • Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?
  • Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?
  • Qu'est-ce qu'une section syndicale ?
  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?
  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?
  • Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?
  • L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?
  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?
  • CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?

Et aussi

  • Obligations de l'employeur

    Ressources humaines

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Mairie de Jebsheim

1 place Saint Martin

68320 Jebsheim - FRANCE

+33 3 89 71 61 40

Contact par formulaire

Horaires d'ouverture

Lundi : 9h à 12h
Mardi : 8h à 12h
Mercredi : 8h à 12h
Jeudi : 8h à 12h et 17h à 19h
Vendredi : 8h à 12h

Liens

Cadastre Grand Pays de Colmar Région Grand Est TRACE L'espace Ried Brun

Ville Marraine 1er RCP

Jebsheim, ville marraine du 1er Régiment de Chasseurs ParachutistesJebsheim, ville marraine du 1er Régiment de Chasseurs Parachutistes (PAMIERS)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

Formulaire de contact


*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande . Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : contact@jebsheim.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : Mairie, 1 place St martin - 68320 JEBSHEIM 
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes